Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Joam Brochard De La Calle — nom commercial « RedKey »
• Statut : entrepreneur individuel
• Adresse : 68 rue Gabriel Péri, 78210 Saint-Cyr-l'École, France
• SIREN : 130 131 097 — SIRET : 130 131 097 00011
• Code APE : 6202A
• Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 16 septembre 2026
• Contact : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Joam Brochard, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• GitHub, Inc. (GitHub Pages)
• 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• github.com

La protection et la sécurisation du site (pare-feu, protection anti-DDoS, chiffrement HTTPS) sont assurées par :

• Cloudflare, Inc.
• 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site AI Tracer — sa structure, ses textes, son code source, ses éléments graphiques, son logo, ses visuels, sa charte, ses vidéos (y compris le trailer) et tout autre contenu — est la propriété exclusive de Joam Brochard et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur.

© 2026 Joam Brochard. Tous droits réservés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de Joam Brochard.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et pourra donner lieu à des poursuites, notamment sur le fondement des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et dénominations

La dénomination « AI Tracer », le logo et les signes distinctifs associés sont la propriété de Joam Brochard. Toute utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.

6. Conditions d'utilisation

L'accès et la consultation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. AI Tracer est un outil réservé aux professionnels et distribué sous licence ; aucun téléchargement du logiciel n'est proposé depuis ce site public.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité du site. Les informations présentées le sont à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

7. Données personnelles

Les données transmises via le formulaire de contact (nom, organisation, adresse e-mail, message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande de démonstration. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, écrivez à [email protected].

Pour le détail des traitements, des durées de conservation et des prestataires, consultez la politique de confidentialité.

8. Liens et responsabilité

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Joam Brochard n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.